Déposée le 7 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SIERRA WIRELESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WAVECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIERRA WIRELESS domicilié(e) 5 boulevard Galliéni - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 838 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque WAVECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WAVECOM est expirée depuis le 7 janvier 2023.
SIERRA WIRELESS, Société anonyme - 5 boulevard Galliéni - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 391838042
Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249460 - Publication au BOPI 1998-02-09
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2002 n°2232929 - Publication au BOPI 2002-12-26
Inscription le 20 août 2002 - Changement d'adresse n°351651 - Publication au BOPI 2002-08-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519456 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-21
Inscription le 13 février 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°594765 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13
. Appareils et produits électriques. . Equipements fixes et mobiles de radiocommunication. . Appareils pour le traitement de l'information. . Communication par terminaux d'ordinateur. . Jeux et jouets électriques ou électroniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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