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Marques déposées par la société SIERRA DOMINIQUE
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la tête à l'envers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la tête à l'envers
SIERRA DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3926337
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2022
la tête à l\'envers de SIERRA DOMINIQUE

Présentation de la marque la tête à l'envers

Déposée le 8 juin 2012 par la société SIERRA DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la tête à l'envers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la société SIERRA DOMINIQUE domicilié(e) Ménetreuil - 58330 - CRUX LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 476 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, éditions la tête à l'envers, Mme SIERRA Dominique domicilié(e) Ménetreuil - 58330 - CRUX LA VILLE - France.

La marque la tête à l'envers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la tête à l'envers est expirée depuis le 8 juin 2022.


SIERRA DOMINIQUE - Ménetreuil - 58330 - CRUX LA VILLE - France - SIREN 393476171


éditions la tête à l'envers, Mme SIERRA Dominique - Ménetreuil - 58330 - CRUX LA VILLE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.