Marque renouvelée - Marque en non vigueur
OSMOCOTE
Numéro de dépôt :
1117562
Date de dépôt :
24/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque OSMOCOTE
Déposée le 24 décembre 1979 par SIERRA CHEMICAL EUROPE B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OSMOCOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSMOCOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque OSMOCOTE est expirée depuis le 24 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029