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Marques déposées par SIERRA BERNARD
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CHATEAU TOINET FOMBRAUGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU TOINET FOMBRAUGE
SIERRA BERNARD

Numéro de dépôt :
99783083
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/03/2029

Présentation de la marque CHATEAU TOINET FOMBRAUGE

Déposée le 16 mars 1999 par SIERRA BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOINET FOMBRAUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est SIERRA BERNARD domicilié(e) TOINET - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU TOINET-FOMBRAUGE, M. SIERRA BERNARD domicilié(e) TOINET - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France.

La marque CHATEAU TOINET FOMBRAUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TOINET FOMBRAUGE arrivera à expiration en date du 16 mars 2029.


SIERRA BERNARD - TOINET - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France


CHATEAU TOINET-FOMBRAUGE, M. SIERRA BERNARD - TOINET - 33330 - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2400046 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-02-27

Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706586 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Chateau Toinet Fombrauge ".