CHATEAU TOINET FOMBRAUGE
Présentation de la marque CHATEAU TOINET FOMBRAUGE
Déposée le 6 février 1989 par SIERRA BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU TOINET FOMBRAUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU TOINET FOMBRAUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOINET FOMBRAUGE est expirée depuis le 6 février 2009.
SIERRA BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Demande de renouvellement le 27 février 2009 n°2400046 - Publication au BOPI 2009-02-27