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Marques déposées par monsieur SIERRA Bernard “ toinet
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CHATEAU DES SEGLADY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES SEGLADY
Monsieur SIERRA Bernard “ toinet ”

Numéro de dépôt :
3235954
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/06/2013
CHATEAU DES SEGLADY de SIERRA Bernard “ toinet

Présentation de la marque CHATEAU DES SEGLADY

Déposée le 30 juin 2003 par monsieur SIERRA Bernard “ toinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES SEGLADY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est monsieur SIERRA Bernard “ toinet domicilié(e) ST CHRISTOPHE DES BARDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SIERRA Bernard “ toinet ” domicilié(e) 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - France.

La marque CHATEAU DES SEGLADY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES SEGLADY est expirée depuis le 30 juin 2013.


Monsieur SIERRA Bernard “ toinet ” - ST CHRISTOPHE DES BARDES - France


Monsieur SIERRA Bernard “ toinet ” - 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « CHATEAU DES SEGLADY ».