Déposée le 5 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SIEPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « XXL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA domicilié(e) ZI, 5e AVENUE 17e RUE, BP 8, 06511 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEPA SA - France.
La marque XXL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEPA SA - ZI, 5e AVENUE 17e RUE, BP 8, 06511 CARROS - France - SIREN 417150372
SIEPA SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Housses pour sièges de automobiles Pare soleil (store) pour automobiles Couvre volant pour automobile, porte skis pour automobiles Chaînes neiges pour automobiles, coffre de toit pour automobile Sièges (nattes) pour véhicules Phares pour automobiles Tapis, pour automobile.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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