Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

K2
SIEPA SA

Numéro de dépôt :
3032251
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque K2

Déposée le 5 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SIEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « K2 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA domicilié(e) ZI, 5e AVENUE 17e RUE, BP 8, 06511 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEPA SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 27

SIEPA a également déposé les autres marques suivantes : TURN AND GO , FIX AND GO , ONE TOUCH' , GUIDE D'ACHAT , Siepa , GUIDE D'ACHAT DE LA COMMUNICATION , XXL , StopUVex , CLIC AND GO


SIEPA SA - ZI, 5e AVENUE 17e RUE, BP 8, 06511 CARROS - France - SIREN 417150372


SIEPA SA - France


Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°352023 - Publication au BOPI 2002-08-22

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Coffres de toit, chaine neige, porte-skis, couvre volant, pare soleil. Housses. Lampes, phares. Tapis, nattes,...

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.