Déposée le 12 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SIEPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « CLIC AND GO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA domicilié(e) Zone Industrielle, 1ère Avenue - 5600 m, BP 8,06511 CARROS Cedex - 06511 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEPA FRANCE domicilié(e) Z.I. CARROS TOUR BUREAU DU BROC CENTER, 5ème Etage 1ère Avenue - 5600 m , B.P. 8,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France.
La marque CLIC AND GO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEPA S.A. - Zone Industrielle, 1ère Avenue - 5600 m, BP 8,06511 CARROS Cedex - 06511 - France - SIREN 417150372
SIEPA FRANCE - Z.I. CARROS TOUR BUREAU DU BROC CENTER, 5ème Etage 1ère Avenue - 5600 m , B.P. 8,06511 CARROS CEDEX - 06511 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Produits métalliques à savoir : porte vélos pour véhicules, barre de toit pour véhicules, porte skis pour véhicules, chaînes à neiges pour véhicules. Automobiles et autres engins de locomotions par terre Articles de sport : vélos, trottinettes, autres véhicules de loisir ou de sport.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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