Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULE 1 auto accessoires
SIEPA NICE S.A.

Numéro de dépôt :
1390234
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/1997

Présentation de la marque FORMULE 1 auto accessoires

Déposée le 16 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SIEPA NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMULE 1 auto accessoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA NICE domicilié(e) Z.I., 06510 CARROS. - France.

La marque FORMULE 1 auto accessoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE 1 auto accessoires est expirée depuis le 16 janvier 1997.

SIEPA NICE a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION LOISIR , ALASKA , ALASKA , VULCAMAT , COBRA , ASA , MGR , SPACE , SIEPA , TOP CHRONO


SIEPA NICE S.A. - Z.I., 06510 CARROS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Pièces et accessoires automobiles.