Déposée le 26 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SIEPA NICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DESTINATION LOISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA NICE domicilié(e) Zone Industrielle, 5ème Avenue, 06511 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis COSTEUX Directeur Administratif et Financier SIEPA FRANCE - France.
La marque DESTINATION LOISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Anonyme SIEPA NICE - Zone Industrielle, 5ème Avenue, 06511 CARROS - France - SIREN 417150372
Denis COSTEUX Directeur Administratif et Financier SIEPA FRANCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Métaux communs et leurs alliages ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, serrurerie et quincaillerie métallique, chaînes neige pour véhicules. Outils tenus à la main actionnés mécaniquement, instruments de levage. Outils à main actionnés manuellement, petit outillage pour l'automobile. Véhicules : appareil de locomotion par terre ; barres et accessoires de portage pour véhicules automobiles ; porte-skis pour véhicules ; coffres à bagages de toit ou de malle arrière.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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