Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWTECH
SIEPA FRANCE

Numéro de dépôt :
98730088
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2008

Présentation de la marque NEWTECH

Déposée le 24 avril 1998 par la société SIEPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEWTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la société SIEPA FRANCE domicilié(e) ZI 5ème Avenue 17ème Rue, BP 8, 06511 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEPA FRANCE - France.

La marque NEWTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWTECH est expirée depuis le 24 avril 2008.

SIEPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ICE SIEPA INDICE CYLINDREES EQUIPEMENT , BLUE VISION , VISION BLEUE , ICEFORCE , RANDO , BLUE LIGHT


SIEPA FRANCE - ZI 5ème Avenue 17ème Rue, BP 8, 06511 CARROS - France - SIREN 417150372


SIEPA FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Véhicules, appareils de locomotion par terre, coffres de toit, barres et galeries porte bagages, portes vélos, pour véhicules, portes skis pour véhicules, avertisseurs sonores automobiles, amortisseurs, chaînes, chaînes anti-dérapantes, démarreurs, pare-chocs pour automobiles, antivols pour automobiles, toits ouvrants pour automobiles, couvre-volants, pare-soleils, sièges nattes et housses pour véhicules. Lampes baladeuses, lampes, phares pour automobiles. Tapis, paillassons, nattes, linoéum et autres revêtements de sols.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.