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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEPA FRANCE
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ICE SIEPA INDICE CYLINDREES EQUIPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE SIEPA INDICE CYLINDREES EQUIPEMENT
SIEPA FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
97695132
Date de dépôt :
16/09/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2007

Présentation de la marque ICE SIEPA INDICE CYLINDREES EQUIPEMENT

Déposée le 16 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SIEPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICE SIEPA INDICE CYLINDREES EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle - 17ème Rue - 5ème Avenue, 06511 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEPA FRANCE - France.

La marque ICE SIEPA INDICE CYLINDREES EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE SIEPA INDICE CYLINDREES EQUIPEMENT est expirée depuis le 16 septembre 2007.

SIEPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BLUE VISION , VISION BLEUE , ICEFORCE , RANDO , NEWTECH , BLUE LIGHT


SIEPA FRANCE S.A. - Zone Industrielle - 17ème Rue - 5ème Avenue, 06511 CARROS - France - SIREN 417150372


SIEPA FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

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