SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
97709354
Date de dépôt :
12/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2017
Présentation de la marque SIEPA
Déposée le 12 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIEPA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE domicilié(e) 1ère avenue, 5600 m, Tour bureaux du Broc Center,06510 LE BROC (dossier no 2358961) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2358961) - 06000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIEPA est expirée depuis le 12 décembre 2017.
SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : EASY MOUV , DIGIFIX , LIGHT & SEE
SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE Société Anonyme - 1ère avenue, 5600 m, Tour bureaux du Broc Center,06510 LE BROC (dossier no 2358961) - 06510 - France - SIREN 417150372
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2358961) - 06000 - France
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358961 - Publication au BOPI 2007-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509796 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Inscription le 5 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533485 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05
Grues, élévateurs, crics pneumatiques (machines), presses (machines à usage industriel), pistolets à souder, pulvérisateurs (machines), vidangeuses par aspiration, purgeurs de freins, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques), pompes à tarer. Outils et instruments à main entraînés manuellement, vérins à main, équerres de redressage, chandelles de sécurité, pinces, étaux, clés de démontage et de remontage, tournevis. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, extincteurs, distributeurs d'huile à air comprimé, appareils de réglage et de contrôle des feux de véhicules, contrôleurs de pression d'huile, testeurs de radiateurs, compressiomètres, contrôleurs de circuits de refroidissement, aspirateurs de vapeur. Lampes baladeuses, lampes, phares pour automobiles. Véhicules, appareils de locomotion par terre, coffres de toit, barres de portage pour véhicules automobiles, barres et galeries porte-bagages, porte-vélos pour véhicules, porte-skis pour véhicules, avertisseurs sonores automobiles, amortisseurs, chaînes, chaînes antidérapantes, démarreurs, pare-chocs pour automobiles, antivols pour automobiles, toits ouvrants pour automobiles, bandages pour automobiles, couvre-volants, pare-soleils, sièges nattes et housses pour véhicules. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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