SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE SA
Numéro de dépôt :
3302432
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
09/07/2014
Présentation de la marque LIGHT & SEE
Déposée le 9 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « LIGHT & SEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE domicilié(e) Tour bureaux du Broc Center, 1ère avenue, 5600m,06510 LE BROC - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.
La marque LIGHT & SEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGHT & SEE est expirée depuis le 9 juillet 2014.
SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : EASY MOUV , DIGIFIX , SIEPA
SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE SA - Tour bureaux du Broc Center, 1ère avenue, 5600m,06510 LE BROC - 06510 - France - SIREN 417150372
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Outils à mains actionnés manuellement, à savoir outillages d'entretien et de réparation de véhicules. Appareils d'éclairage ; lampes, lampes baladeuses ; ampoules d'éclairage, ampoules d'éclairage pour automobiles ; phares pour automobiles ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules d'éclairage ; lampes de poche ; torches électriques. Automobiles, vélos, appareils de locomotion par terre ; accessoires pour automobiles : porte-vélos, porte-skis, porte-bagages, coffres de toit, barres de toit, chaînes-neige antidérapantes, pare-soleil.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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