SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
3236622
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
16/07/2013
Présentation de la marque EASY MOUV
Déposée le 16 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « EASY MOUV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE domicilié(e) ZI Carros, Tour bureau Broc Center, 1ère avenue, 5600m, 5ème étage,06510 LE BROC - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .
La marque EASY MOUV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY MOUV est expirée depuis le 16 juillet 2013.
SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : DIGIFIX , LIGHT & SEE , SIEPA
SIEPA FRANCE – SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE (Société Anonyme) - ZI Carros, Tour bureau Broc Center, 1ère avenue, 5600m, 5ème étage,06510 LE BROC - 06510 - France - SIREN 417150372
Inscription le 26 septembre 2006 - Changement d'adresse n°441075 - Publication au BOPI 2006-09-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Appareils de soulèvement, de manœuvre et de déplacement pour véhicules et leurs parties constitutives. Appareils de soulèvement de manœuvre et de déplacement pour véhicules, à mains et leurs parties constitutives. Chariot de manutention pour véhicule.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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