SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE
Numéro de dépôt :
1490521
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2007
Présentation de la marque SIEPA
Déposée le 15 décembre 1987 par la société SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE domicilié(e) (société anonyme), Zone Industrielle, 5ème avenue 17ème rue, 06510 CARROS (dossier no 2103429) - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2103429) - France.
La marque SIEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE - (société anonyme), Zone Industrielle, 5ème avenue 17ème rue, 06510 CARROS (dossier no 2103429) - France - SIREN 417150372
Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2103429) - France
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 1997 n°2103429 - Publication au BOPI 1997-12-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Inscription le 3 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°249068 - Publication au BOPI 1998-02-03
Inscription le 3 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°249068 - Publication au BOPI 1998-02-03
Outils et instruments à main entraînés manuellement;petit outillage pour l'automobile;crics à main.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;extincteurs;lampes, phares pour automobiles.Véhicules;appareils de locomotion par terre;barres de portage pour véhicules automobiles;barres et galeries porte-bagages;porte-vélo pour véhicules;avertisseurs sonores automobiles;amortisseurs, chaines, démarreurs, pare-chocs pour automobiles;anti-vol pour automobiles;toits ouvrants pour automobiles;bandages pour automobiles;nécessaires pour la réparation des bandages pour automobiles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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