(Marque figurative)

SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 novembre 1996 par la société SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la société SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE domicilié(e) Zone Industrielle, 5ème Avenue, 17ème rue, 06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650454.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 novembre 2006.

SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : CONSEILS SIEPA , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE TOP CHRONO 4000 , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE TOP CHRONO 3500 , CHAINES NEIGE TOP CHRONO 5000 , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE TOP CHRONO 1500 , SIEPA , COMMENT CHOISIR VOS CHAINES SIEPA RAPIDE ET FACILE TOP CHRONO 3500 , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE 1400