Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEILS SIEPA
SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE

Numéro de dépôt :
96650455
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque CONSEILS SIEPA

Déposée le 13 novembre 1996 par la société SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSEILS SIEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la société SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE domicilié(e) Zone Industrielle, 5ème Avenue, 17ème rue, 06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 150 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque CONSEILS SIEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEILS SIEPA est expirée depuis le 13 novembre 2006.

SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE TOP CHRONO 4000 , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE TOP CHRONO 3500 , CHAINES NEIGE TOP CHRONO 5000 , (Marque figurative) , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE TOP CHRONO 1500 , SIEPA , COMMENT CHOISIR VOS CHAINES SIEPA RAPIDE ET FACILE TOP CHRONO 3500 , SIEPA DESTINATION LOISIR RAPIDE ET FACILE CHAINES NEIGE 1400


SIEPA FRANCE - SOCIETE D'INNOVATION ET D'ETUDES POUR L'AUTOMOBILE - Zone Industrielle, 5ème Avenue, 17ème rue, 06510 CARROS - France - SIREN 417150372


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

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