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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEP
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SECUR-SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECUR-SOMMEIL
SIEP SARL

Numéro de dépôt :
93498388
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque SECUR-SOMMEIL

Déposée le 20 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « SECUR-SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEP domicilié(e) Zone Artisanale 23 rue Emile James, 56410 ETEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 084 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEP SARL Mme VARLET Sarah - France.

La marque SECUR-SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECUR-SOMMEIL est expirée depuis le 20 décembre 2003.

SIEP a également déposé les autres marques suivantes : ansa Le biberon facile-à-savoir ansa The Easy-To-Know Bottle , N 1 OBLIGE Nr.1 VERPFLICHTET , BEBE HOUSSE , SACAPLUSH , KNAK VIBRATION , SWS SAFE WORLD SOCIETY L'UNIVERS SECURITE , CONFORT-KID , Sécur-nuit , BEBE D'ABORD BABY FIRST BABY UBER ALLES , SACABEBE


SIEP SARL - Zone Artisanale 23 rue Emile James, 56410 ETEL - France - SIREN 342084332


SIEP SARL Mme VARLET Sarah - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Coussins de maintien notamment pour bébé et coussins à usage médical

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.