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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEP
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Sécur-nuit
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sécur-nuit
SIEP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95591266
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
28/09/2015

Présentation de la marque Sécur-nuit

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SIEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « Sécur-nuit »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEP domicilié(e) Zone Artisanale, 23, rue Emile James,56410 ETEL (dossier no 2291461) - 56410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 084 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2291461) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sécur-nuit est expirée depuis le 28 septembre 2015.

SIEP a également déposé les autres marques suivantes : ansa Le biberon facile-à-savoir ansa The Easy-To-Know Bottle , N 1 OBLIGE Nr.1 VERPFLICHTET , BEBE HOUSSE , SACAPLUSH , KNAK VIBRATION , SECUR-SOMMEIL , SWS SAFE WORLD SOCIETY L'UNIVERS SECURITE , CONFORT-KID , BEBE D'ABORD BABY FIRST BABY UBER ALLES , SACABEBE


SIEP Société Anonyme - Zone Artisanale, 23, rue Emile James,56410 ETEL (dossier no 2291461) - 56410 - France - SIREN 342084332


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2291461) - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°427013 - Publication au BOPI 2006-01-25

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2005 n°2291461 - Publication au BOPI 2005-06-21

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Coussins de maintien et coussins à usage médical

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.