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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEP
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Sécur-couchage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sécur-couchage
SIEP SA

Numéro de dépôt :
95591263
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
28/09/2005

Présentation de la marque Sécur-couchage

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SIEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « Sécur-couchage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEP domicilié(e) Zone Artisanale - 23 rue Emile James, 56410 ETEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 083 32l .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEP SA Madame VARLET Sarah - France.

La marque Sécur-couchage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sécur-couchage est expirée depuis le 28 septembre 2005.

SIEP a également déposé les autres marques suivantes : ansa Le biberon facile-à-savoir ansa The Easy-To-Know Bottle , N 1 OBLIGE Nr.1 VERPFLICHTET , BEBE HOUSSE , SACAPLUSH , KNAK VIBRATION , SECUR-SOMMEIL , SWS SAFE WORLD SOCIETY L'UNIVERS SECURITE , CONFORT-KID , Sécur-nuit , BEBE D'ABORD BABY FIRST BABY UBER ALLES


SIEP SA - Zone Artisanale - 23 rue Emile James, 56410 ETEL - France - SIREN 34208332l


SIEP SA Madame VARLET Sarah - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Berceaux, parcs pour bébés, sacs de couchage, coussins, literie (à l'exception du linge lit), oreillers