Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sécur-bain
SIEP SA

Numéro de dépôt :
95591264
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
28/09/2005

Présentation de la marque Sécur-bain

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SIEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « Sécur-bain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEP domicilié(e) Zone Artisanale - 23 rue Emile James, 56410 ETEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 083 32l .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEP SA Madame VARLET Sarah - France.

La marque Sécur-bain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sécur-bain est expirée depuis le 28 septembre 2005.

SIEP a également déposé les autres marques suivantes : ansa Le biberon facile-à-savoir ansa The Easy-To-Know Bottle , N 1 OBLIGE Nr.1 VERPFLICHTET , BEBE HOUSSE , SACAPLUSH , KNAK VIBRATION , SECUR-SOMMEIL , SWS SAFE WORLD SOCIETY L'UNIVERS SECURITE , CONFORT-KID , Sécur-nuit , BEBE D'ABORD BABY FIRST BABY UBER ALLES


SIEP SA - Zone Artisanale - 23 rue Emile James, 56410 ETEL - France - SIREN 34208332l


SIEP SA Madame VARLET Sarah - France


Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°427013 - Publication au BOPI 2006-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Baignoires et hamacs pour bébés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.