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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEP
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PAUSE-CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUSE-CONFORT
SIEP SA

Numéro de dépôt :
95591265
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
28/09/2005

Présentation de la marque PAUSE-CONFORT

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SIEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « PAUSE-CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEP domicilié(e) Zone Artisanale - 23 rue Emile James, 56410 ETEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 083 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEP SA Madame VARLET Sarah - France.

La marque PAUSE-CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE-CONFORT est expirée depuis le 28 septembre 2005.

SIEP a également déposé les autres marques suivantes : ansa Le biberon facile-à-savoir ansa The Easy-To-Know Bottle , N 1 OBLIGE Nr.1 VERPFLICHTET , BEBE HOUSSE , SACAPLUSH , KNAK VIBRATION , SECUR-SOMMEIL , SWS SAFE WORLD SOCIETY L'UNIVERS SECURITE , CONFORT-KID , Sécur-nuit , BEBE D'ABORD BABY FIRST BABY UBER ALLES


SIEP SA - Zone Artisanale - 23 rue Emile James, 56410 ETEL - France - SIREN 342083322


SIEP SA Madame VARLET Sarah - France


Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°427013 - Publication au BOPI 2006-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Coussins de maintien et coussins à usage médical

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.