Déposée le 14 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SIEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Louise de Bellemont L B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-39 du 26 septembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEP domicilié(e) Rue Emile James, BP50, 56410 ETEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.
La marque Louise de Bellemont L B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEP SA - Rue Emile James, BP50, 56410 ETEL - France
CABINET LE GUEN & MAILLET - France
Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°427013 - Publication au BOPI 2006-01-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39
Articles de toilette et de parfumerie pour bébés, bâtonnets de coton. Huiles d'amande douce. Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques, aliments pour bébés, anneaux de dentition. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Pinces à biberons. Couverts. Rasoirs électriques ou non électriques. Casques de protection. Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques. Biberons, sucettes, tétines, alèses, chauffe-biberons. Veilleuses, lampes de sûreté. Stérilisateurs. Réflecteurs de lampes. Baignoires pour bébés. Dispositifs de protection pour robinets. Hamais de sécurité pour sièges de véhicules. Réhausseurs de sièges, voitures d'enfants. Landaus, poussettes. Stores pour voitures. Supports roulants pour la marche des bébés. Housses pour sièges de bébés. Livres, journaux et périodiques. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Coffret destinés à contenir des articles de toilettes dits Vanity-cases, valises ; porte-bébés ; sacs à langer. Ombrelles, parasols. Sacs à dos. Sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements. Sièges pour enfants, coffres à jouets. Porte-bébés, sacoches pour maintenir et porter les enfants. Meubles pour enfants, matelas et coussins. Cintres pour vêtements (métalliques ou non), tables à langer ; transat de bain, lits pour enfants. Casiers, fauteuils de bain, baignoires de bain pour enfants, pots, sièges de bain. Cache-prises plastiques. Bloque-portes et bloque-poignées non métalliques. Sièges. Coins de protection en plastique, bouchons en plastique de sécurité pour magnétoscope. Barrières de sécurité non métalliques. Chaises hautes pour enfants, et insert pour chaises hautes pour enfants. Paniers à sucettes et tétines. Vaisselle pour bébés non en métaux précieux. Conservateurs à biberons, vases de nuit, brosses et peignes, éponges, brosses à dents. Coupelles et protèges mamelons pour l'allaitement en plastique. Poubelles. Pots de chambres. Filets, tentes, bâches, cordes. Sacs pour le transport et l'emballage de marchandises. Hamacs. Linge de bain, couvertures, couettes, entourages de lits ; linge pour la toilette des bébés ; toiles à matelas, porte-bébé en tissu, douillettes, nids d'ange. Tapis de bain, draps, alèses, housses, oreillers. Sacs de couchage pour bébés. Moustiquaires. Casques de protection en tissu. Cales pour bébés en tissu. Coussinets d'allaitement en tissus. Draps. Couvre-lits, tours de lits. Vêtements, soutiens-gorge pour allaitement. Chaussons, chaussures, chapeaux, casquettes. Vêtements pour enfants. Couches-culottes. Langes en matières textiles, layettes, pyjamas. Tapis, tapis antiglissants, tentures murales non en matières textiles. Revêtement de sols. Jeux et jouets. Articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Hochets.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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