Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROSE ET LE BLEU SIMPLY ELEGANT
SIEP SA

Numéro de dépôt :
95583206
Date de dépôt :
25/07/1995
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
25/07/2005

Présentation de la marque LE ROSE ET LE BLEU SIMPLY ELEGANT

Déposée le 25 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SIEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « LE ROSE ET LE BLEU SIMPLY ELEGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEP domicilié(e) Zone Artisanale, 23 rue Emile James, 56410 ETEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 083 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEP SA Madame VARLET Sarah - France.

La marque LE ROSE ET LE BLEU SIMPLY ELEGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROSE ET LE BLEU SIMPLY ELEGANT est expirée depuis le 25 juillet 2005.

SIEP a également déposé les autres marques suivantes : ansa Le biberon facile-à-savoir ansa The Easy-To-Know Bottle , N 1 OBLIGE Nr.1 VERPFLICHTET , BEBE HOUSSE , SACAPLUSH , KNAK VIBRATION , SECUR-SOMMEIL , SWS SAFE WORLD SOCIETY L'UNIVERS SECURITE , CONFORT-KID , Sécur-nuit , BEBE D'ABORD BABY FIRST BABY UBER ALLES


SIEP SA - Zone Artisanale, 23 rue Emile James, 56410 ETEL - France - SIREN 342083321


SIEP SA Madame VARLET Sarah - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Appareils pour l'allaitement Anneaux pour la dentition Couveuses pour bébé Biberons et tétines pour biberon Cure oreilles Sucettes (tétines) Thermomètre à usage médical Draps pour incontinents Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfants, capotes de poussettes, tricycles Berceaux, parcs pour bébés Sacs de couchage, coussins, literie (à l'exception du linge de lit), oreillers, armoires à pharmacie, sièges, tables de toilette Baignoires portatives pour bébés, chauffe-biberons non électriques brosse à dents, ustensiles cosmétiques, cure-dents, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette.Draps, couvertures de lit, couvre-lit, couvre-pieds, gants de toilette, linge de lit Couches culottes, couches en textile

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.