Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSIET'ASTUCE
SIEP (S.A.)

Numéro de dépôt :
98735738
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2008

Présentation de la marque ASSIET'ASTUCE

Déposée le 29 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SIEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSIET'ASTUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEP domicilié(e) Rue Emile James, BP 50, 56410 ETEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque ASSIET'ASTUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSIET'ASTUCE est expirée depuis le 29 mai 2008.

SIEP a également déposé les autres marques suivantes : ansa Le biberon facile-à-savoir ansa The Easy-To-Know Bottle , N 1 OBLIGE Nr.1 VERPFLICHTET , BEBE HOUSSE , SACAPLUSH , KNAK VIBRATION , SECUR-SOMMEIL , SWS SAFE WORLD SOCIETY L'UNIVERS SECURITE , CONFORT-KID , Sécur-nuit , BEBE D'ABORD BABY FIRST BABY UBER ALLES


SIEP (S.A.) - Rue Emile James, BP 50, 56410 ETEL - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°427013 - Publication au BOPI 2006-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Vaisselle non en métaux précieux. Vaisselle pour bébés non en métaux précieux. Conservateurs à biberons. Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.