Déposée le 8 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIENNE DESIGN Unipersonnelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SIENNE DESIGN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIENNE DESIGN Unipersonnelle domicilié(e) 56 Avenue Jean Jaurès,69200 VENISSIEUX - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 507 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURILEX – DHMP Maître Clovis ROUSSAT domicilié(e) 45 Quai Charles De Gaulle,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIENNE DESIGN est expirée depuis le 8 septembre 2018.
SIENNE DESIGN SARL Unipersonnelle - 56 Avenue Jean Jaurès,69200 VENISSIEUX - 69200 - France - SIREN 384507109
JURILEX – DHMP Maître Clovis ROUSSAT - 45 Quai Charles De Gaulle,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Appareils de télécommunications logiciels, notamment pour la fourniture d'accès à un service de messagerie électronique terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; Cédéroms ; appareils et supports pour l'enregistrement, le stockage, le traitement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données. ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés. Dessins. ;
Diffusion de matériel publicitaire ; services de promotion des ventes pour des tiers, conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; études et recherches de marchés ; services de mercatique, de relations publiques ; d'abonnement à un réseau de télécommunications mondiale ou à accès privé ; d'abonnement à un centre serveur de base de données, à des services télématiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Service de télécommunications services de télécommunications téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ou par satellite ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'informations et de données par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès. Agence de presse et d'informations. ;
Service de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Services de visioconférence et d'audioconférence. Service de photographie. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de concours ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services d'édition et de publication de livres et de tous supports multimédia, production de films sur bandes vidéos ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, location de décors de spectacles, réservation de places de spectacle ; activités sportives et culturelles..
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