Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEMPRE COSA
/
Voiles et Ombrages
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Voiles et Ombrages
SIEMPRE COSA, sarl

Numéro de dépôt :
3788036
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2020
Voiles et Ombrages de SIEMPRE COSA

Présentation de la marque Voiles et Ombrages

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEMPRE COSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Voiles et Ombrages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEMPRE COSA domicilié(e) 81-83 Rue du Morellon 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 744 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque Voiles et Ombrages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Voiles et Ombrages est expirée depuis le 6 décembre 2020.

SIEMPRE COSA a également déposé les autres marques suivantes : DEMOUSSETOIT , Serie ECO , ANGIE ROBBA , TENTECO , INNERTUBE , Serie S SPO XP ZP , PROTECTEINT , Chapiteaux de France , PROTECTOIT , INOVTOIT


SIEMPRE COSA, sarl - 81-83 Rue du Morellon 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France - SIREN 522744317


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Parapluies, parasols et cannes ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques. ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.