Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNERTUBE
SIEMPRE COSA, SARL

Numéro de dépôt :
4180915
Date de dépôt :
15/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2025
INNERTUBE de SIEMPRE COSA

Présentation de la marque INNERTUBE

Déposée par voie électronique le 15 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEMPRE COSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNERTUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEMPRE COSA domicilié(e) 81 RUE DU MORELLON - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 744 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque INNERTUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNERTUBE arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.

SIEMPRE COSA a également déposé les autres marques suivantes : DEMOUSSETOIT , Serie ECO , ANGIE ROBBA , TENTECO , Voiles et Ombrages , Serie S SPO XP ZP , PROTECTEINT , Chapiteaux de France , PROTECTOIT , INOVTOIT


SIEMPRE COSA, SARL - 81 RUE DU MORELLON - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 522744317


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 5 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786480 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).