Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEMOUSSETOIT
SIEMPRE COSA

Numéro de dépôt :
4616990
Date de dépôt :
23/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2030
DEMOUSSETOIT de SIEMPRE COSA

Présentation de la marque DEMOUSSETOIT

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2020 par SIEMPRE COSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMOUSSETOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est SIEMPRE COSA domicilié(e) 81-83 RUE DU MORELLON - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Madame Laurence BONTRON domicilié(e) 129 rue Servient - 69003 - LYON - France.

La marque DEMOUSSETOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616990.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOUSSETOIT arrivera à expiration en date du 23 janvier 2030.

SIEMPRE COSA a également déposé les autres marques suivantes : Serie ECO , ANGIE ROBBA , TENTECO , INNERTUBE , Serie S SPO XP ZP , PROTECTEINT , Chapiteaux de France , PROTECTOIT , INOVTOIT


SIEMPRE COSA - 81-83 RUE DU MORELLON - 38070 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France


LLR, Madame Laurence BONTRON - 129 rue Servient - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Rénovation de bâtiments; services de conseils en matière de rénovation de bâtiments ; réparation de bâtiments; entretien de bâtiments; services d’entretien, de rénovation et de réparation d’abris métalliques et non métalliques; services d’entretien, de rénovation et de réparation de tentes; services d’entretien, de rénovation et de réparation de constructions transportables métalliques et non métalliques; services d'installation d’abris, de tentes et de constructions transportables métalliques et non métalliques; services de construction; conseils en construction; services de charpenterie; construction de stands de foire et de magasins; travaux de couverture de toits; entretien de mobilier; mise à disposition d'informations en matière de rénovation; mise à disposition d'informations en matière de construction; mise à disposition d'informations en matière de réparation; services d'isolation [construction]; location de machines à nettoyer; location de machines de chantier; location de balayeuses automotrices; peinture ou réparation d'enseignes; nettoyage d'édifices [surface extérieure]; nettoyage de bâtiments [ménage]; maçonnerie; travaux de plâtrerie; travaux de peinture; travaux de plomberie; restauration de mobilier; supervision [direction] de travaux de construction; traitement contre la rouille; travaux de vernissage; pose de briques [maçonnerie]; montage d'échafaudages; services de lutte contre les nuisibles, autres que pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; installation et réparation d'équipements de protection contre les inondations; démolition de constructions.