Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOTANOO LA BOUTIQUE SIEMENS
SIEMENS S.A.S. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3212551
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
TOOTANOO LA BOUTIQUE SIEMENS de SIEMENS

Présentation de la marque TOOTANOO LA BOUTIQUE SIEMENS

Déposée le 28 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOOTANOO LA BOUTIQUE SIEMENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS domicilié(e) 9, rue du Docteur Finot,93527 SAINT DENIS CEDEX 02 - 93527 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TOOTANOO LA BOUTIQUE SIEMENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOTANOO LA BOUTIQUE SIEMENS est expirée depuis le 28 février 2013.

SIEMENS a également déposé les autres marques suivantes : L'INTERNET DEVIENT MOBILE , Unlimited you , SCCP , Designed for life , ONCOFACT , Green Production Monitor , PAPCO , SIEMENS, TU NOUS ETONNERAS TOUJOURS. , UltraCap , NEXUS POLARIS


SIEMENS S.A.S. Société par actions simplifiée - 9, rue du Docteur Finot,93527 SAINT DENIS CEDEX 02 - 93527 - France - SIREN 562016774


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510545 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Appareils, ustensiles et instruments électroniques et électrotechniques à savoir : appareils, ustensiles et instruments physiques, chimiques, optiques et photographiques ; appareils de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de surveillance, de vérification, de commande et de commutation ; appareils électriques et électroniques de stockage de données, de vérification, de commande, de réglage et de commutation ; appareils de traitement, de commutation, de stockage et d'émission ; logiciels de traitement de données. Equipements et appareils de pesage, contrôle, test, régulation, coupure et connexion ; appareils électrotechniques et électriques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de commutation, de mémorisation et de sortie de données ; programme informatiques ; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la restitution et le traitement de sons et/ou signes et/ou images ; appareils de télécommunications et installation qui en sont composées ; appareils pour la navigation à terre, sur eau et dans les airs ; décodeurs d'information de trafic. Appareils électriques ménagers et de cuisine à savoir : bouilleurs, bouilloires électriques, cafetières électriques, sèchecheveux ; congélateurs, réfrigérateurs, appareils et machines frigorifiques, friteuses électriques, gaufriers électriques, fours, appareils de cuisson, grills, toasteurs et appareils de décongélation, appareils à micro-ondes, filtres à fumées et hotte d'extraction de fumée électriques ; appareils de séchage tels que sèche-mains ou des sèche-linges électriques. Télécommunications. Exploitation d'installations de télécommunications ainsi que les éléments et équipements correspondants. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de transmission d'informations à accès libre par codes par voie télématique ou par serveurs de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.