Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIM.online
Siemens S.A.S.

Numéro de dépôt :
3302715
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2014
SIM.online de Siemens

Présentation de la marque SIM.online

Déposée le 8 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIM.online » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens domicilié(e) 9, rue du Docteur Finot,93527 SAINT-DENIS CEDEX 2 - 93527 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siemens S.A.S. Direction Juridique domicilié(e) 9 rue du Docteur Finot,93527 SAINT-DENIS Cedex 2 - 93527 - France.

La marque SIM.online a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIM.online est expirée depuis le 8 juillet 2014.

Siemens a également déposé les autres marques suivantes : L'INTERNET DEVIENT MOBILE , Unlimited you , SCCP , Designed for life , ONCOFACT , Green Production Monitor , PAPCO , SIEMENS, TU NOUS ETONNERAS TOUJOURS. , UltraCap , NEXUS POLARIS


Siemens S.A.S. - 9, rue du Docteur Finot,93527 SAINT-DENIS CEDEX 2 - 93527 - France - SIREN 562016774


Siemens S.A.S. Direction Juridique - 9 rue du Docteur Finot,93527 SAINT-DENIS Cedex 2 - 93527 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Inscription le 8 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487263 - Publication au BOPI 2008-12-08

Inscription le 25 janvier 2005 - retrait partiel n°406615 - Publication au BOPI 2005-01-25

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Appareils électrotechniques et électriques pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la restitution et le traitement de sons, signaux, signes et/ou d'images (à l'exclusion des logiciels de jeux d'ordinateurs) ; programmes informatiques (à l'exclusion des logiciels de jeux d'ordinateurs). Télécommunications ; études, réalisation, programmation, mise à jour et mise à disposition d'applications pour l'Internet et l'Intranet, notamment des pages Web, de portails et de places de marché sur l'Internet ; mise en service et gestion technique d'appareils, d'installations et d'autres produits et équipements de télécommunications y compris réseaux de données et de télécommunications ainsi que des éléments et équipement correspondants ; location d'équipements et d'appareils de télécommunications ; services électroniques de transmission de messages, de données, d'informations, d'images, de séquences vidéo et audio ; tous les services précités exluant les services en relation avec les logiciels de jeux d'ordinateurs. Développement, réalisation (conception) et location de programmes informatiques (à l'exclusion des logiciels de jeux d'ordinateurs) ; conseils en informatique ; services électroniques de traitement de messages, de données, d'informations, d'images, de séquences vidéo et audio (à savoir répartition et programmation de logiciels (à l'exclusion des logiciels de jeux d'ordinateurs) permettant la collecte, mémorisation, transcription informatique).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.