Déposée le 2 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SILOSECUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS domicilié(e) 9, boulevard Finot - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque SILOSECUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 9, boulevard Finot - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 562016774
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Inscription le 6 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569126 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-06
Renouvellement sans limitation le 21 février 2012 n°2492275 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-21
Inscription le 21 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656537 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21
Systèmes et dispositifs de détection de fumée, notamment dans les silos. Systèmes et dispositifs de surveillance pour la protection vis-à-vis des incendies, notamment pour silos. Services de surveillance, notamment de télésurveillance, pour lutter contre la malveillance et les incendies.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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