Déposée le 21 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ProSensor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS domicilié(e) 9, boulevard Finot - 93200 - SAINT-DENIS cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque ProSensor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 9, boulevard Finot - 93200 - SAINT-DENIS cedex 2 - France - SIREN 562016774
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 20 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540823 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20
Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711565 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15
Appareils électriques et électroniques de régulation, de commande, de mesure, d'enregistrement et de surveillance ; appareils pour la mémorisation et le traitement de données ; installations constituées par la combinaison des équipements et appareils précités ; éléments de tous les appareils et équipements cités ; programmes informatiques.
Appareils et instruments de technique radiologique médicale.
Développement, réalisation et location de programmes informatiques.
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