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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS
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ProMusic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ProMusic
SIEMENS S.A.S. SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
99809275
Date de dépôt :
25/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/08/2009

Présentation de la marque ProMusic

Déposée le 25 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ProMusic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS domicilié(e) 39/47, boulevard Ornano, 93200 SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque ProMusic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProMusic est expirée depuis le 25 août 2009.

SIEMENS a également déposé les autres marques suivantes : L'INTERNET DEVIENT MOBILE , Unlimited you , SCCP , Designed for life , ONCOFACT , Green Production Monitor , PAPCO , SIEMENS, TU NOUS ETONNERAS TOUJOURS. , UltraCap , NEXUS POLARIS


SIEMENS S.A.S. SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE - 39/47, boulevard Ornano, 93200 SAINT-DENIS - France - SIREN 562016774


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Inscription le 25 mai 2005 - Transmissiontotale de propriété n°412641 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412640 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330976 - Publication au BOPI 2001-09-17

Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412639 - Publication au BOPI 2005-05-25

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Appareils et dispositifs optiques électrotechniques et électroniques, appareils électriques pour recevoir, émettre, transmettre, communiquer la réception, la restitution et le traitement des voies, signaux, caractères et/ou images ; intégration, dans des réseaux de communications vocales, d'images de textes de données multimédia et d'images mobiles ; réception, traitement, émission, transmission, communications, stockage et édition pour des nouvelles, des informations et des données ; ordinateurs de communication ; logiciels ; appareils optiques électrotechniques et électroniques appartenant au domaine technique de la communication de voix, images, textes, données, multimédia, images mobiles et de la communication de données vocales, disques compacts, haut-parleurs, caméras, imprimantes, robots ; caisses-enregistreuses ; robots fonctionnant par monnaies, jetons et/ou cartes magnétiques pour la fourniture de marchandises de données et/ou d'informations de tous types.