Déposée le 4 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Optiboard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS domicilié(e) 9 Boulevard Finot - 93200 - St. Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEMENS SAS, Mme. Valérie Cornetet domicilié(e) 150 avenue de la République, Division Mobility Département RPI, BP 101 - 92323 - Châtillon cedex - France.
La marque Optiboard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEMENS SAS, Société par actions simplifiée - 9 Boulevard Finot - 93200 - St. Denis - France - SIREN 562016774
SIEMENS SAS, Mme. Valérie Cornetet - 150 avenue de la République, Division Mobility Département RPI, BP 101 - 92323 - Châtillon cedex - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 21 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656537 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21
Inscription le 5 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779233 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05
Système de guidage d'un véhicule, en particulier pour l'accostage dudit véhicule le long d'un quai ou d'un trottoir ; infrastructure de signalisation, en particulier disposée sur le quai ou le trottoir et générant au moins un signal lumineux ; signal lumineux de forme linéaire, en particulier parallèle au bord du quai ou du trottoir ; appareillage de détection de l'infrastructure de signalisation disposé sur le véhicule, en particulier pour obtenir une information sur la distance entre le véhicule et le quai ou le trottoir ; logiciel, équipement de traitement de l'information de signalisation couplé à un dispositif de guidage du véhicule ; dispositif de guidage manuel ou par pilotage automatique du véhicule ; dispositif de guidage du véhicule comprenant un moyen de navigation supplémentaire à l'infrastructure de signalisation ; système de guidage d'un véhicule au sol ou en mer, en particulier autobus, trolley-bus, avion, bateau ;
Installation, entretien, mise à jour et réparation, d'équipement pour le système de guidage ;
Conseil technique, développement, mise à jour dans le domaine des logiciels et des équipements de traitement de l'information pour un système de guidage.
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