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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS
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ONCOFACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONCOFACT
SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3865697
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2021
ONCOFACT de SIEMENS

Présentation de la marque ONCOFACT

Déposée le 11 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ONCOFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS domicilié(e) 9 boulevard Finot - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ONCOFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCOFACT est expirée depuis le 11 octobre 2021.

SIEMENS a également déposé les autres marques suivantes : L'INTERNET DEVIENT MOBILE , Unlimited you , SCCP , Designed for life , Green Production Monitor , PAPCO , SIEMENS, TU NOUS ETONNERAS TOUJOURS. , UltraCap , NEXUS POLARIS , Sensorkat


SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 9 boulevard Finot - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 562016774


CABINET HERRBURER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Logiciels, logiciel de facturation installé sur les accélérateurs de particules ;

Elaboration et conception de logiciels, maintenance de logiciels ; installation de logiciels, mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs.