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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens
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NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA
Siemens S.A.S.

Numéro de dépôt :
3308014
Date de dépôt :
05/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2014
NOVA de Siemens

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 5 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens domicilié(e) 9 boulevard Finot,93527 SAINT-DENIS Cedex 2 - 93527 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siemens S.A.S. Direction Juridique domicilié(e) 9 boulevard Finot,93527 SAINT-DENIS Cedex 2 - 93527 - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 5 août 2014.

Siemens a également déposé les autres marques suivantes : L'INTERNET DEVIENT MOBILE , Unlimited you , SCCP , Designed for life , ONCOFACT , Green Production Monitor , PAPCO , SIEMENS, TU NOUS ETONNERAS TOUJOURS. , UltraCap , NEXUS POLARIS


Siemens S.A.S. - 9 boulevard Finot,93527 SAINT-DENIS Cedex 2 - 93527 - France - SIREN 562016774


Siemens S.A.S. Direction Juridique - 9 boulevard Finot,93527 SAINT-DENIS Cedex 2 - 93527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Appareils auditifs et leurs éléments.