Déposée le 2 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HÔTEL SÛR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS domicilié(e) 9, boulevard Finot - 93200 - SAINT-DENIS cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque HÔTEL SÛR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 9, boulevard Finot - 93200 - SAINT-DENIS cedex 2 - France - SIREN 562016774
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Demande de renouvellement le 11 mai 2011 n°2470324 - Publication au BOPI 2011-05-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550095 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2011 n°2473082 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-14
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627461 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 21 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656537 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21
Appareils et instruments électriques et électroniques de détection et de surveillance ; installations électriques d'avertissement et capteurs électriques de situation, barrières lumineuses et infrarouges, émetteurs et récepteurs d'ultrasons et de vibrations, centrales électriques de signalisation, détecteurs de feu, détecteurs d'effractions, installations d'alarme et de détection ; détecteurs de gaz de combustion, de gaz, de fumées, d'aérosols, de flammes et de températures ; installations de protection contre le vol, les intrustions et les agressions ; installations de contrôle d'accès ; dispositifs de transmission de signaux et d'affichage ; dispositifs de réduction de pression et buses comme parties de dispositifs d'extinction d'incendie ; dispositifs d'extinction d'incendie ; combinaisons des installations précitées en systèmes intégrés ; tubes électroniques, lampes de signalisation au néon, dispositifs parasurtension, logiciels d'ordinateurs ; parties constitutives de tous ces appareils et instruments.
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