Déposée le 28 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Green Rapid Transit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS domicilié(e) 9 Boulevard Finot - 93200 - ST. DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Larvor Catherine, SIEMENS, SAS, Division Mobility domicilié(e) 150 avenue de la République BP 101 - 92323 - CHATILLON cedex - France.
La marque Green Rapid Transit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEMENS SAS, Société par actions simplifiée - 9 Boulevard Finot - 93200 - ST. DENIS - France
Larvor Catherine, SIEMENS, SAS, Division Mobility - 150 avenue de la République BP 101 - 92323 - CHATILLON cedex - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 5 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779233 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05
Appareils et système pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; notamment des systèmes mobiles de gestion d'énergie comprenant plusieurs sources d'énergie et moyen de stockage d'énergie embarqué. ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. ;
Réparation et services d'installation pour les appareils et systèmes précités en classe 9.
Service de consultation technique dans le domaine de la planification et de la réalisation des appareils et système précités en classe 9.
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