Déposée le 26 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « eForms »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens domicilié(e) 9 boulevard Finot,93527 SAINT-DENIS Cedex 2 - 93527 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siemens S.A.S. Direction Juridique domicilié(e) 9 boulevard Finot,93527 SAINT-DENIS Cedex 2 - 93527 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Siemens S.A.S. Direction Juridique - 9 boulevard Finot,93527 SAINT-DENIS Cedex 2 - 93527 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Inscription le 25 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485713 - Publication au BOPI 2008-11-25
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Inscription le 25 août 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°653051 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-25
Logiciel destiné aux audioprothésistes pour la commande en ligne d'aides auditives, d'accessoires pour aides auditives et de prestations de service apportées aux aides auditives.Appareils d'aides auditives.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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