Marque expirée - Marque en non vigueur

Eco Excellence
Siemens S.A.S.

Numéro de dépôt :
3496520
Date de dépôt :
19/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2017
Eco Excellence de Siemens

Présentation de la marque Eco Excellence

Déposée le 19 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eco Excellence »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens domicilié(e) 9 boulevard Finot,93527 SAINT-DENIS Cedex 2 - 93527 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siemens S.A.S. Direction Juridique domicilié(e) 9 boulevard Finot,93527 SAINT-DENIS Cedex 2 - 93527 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco Excellence est expirée depuis le 19 avril 2017.

Siemens a également déposé les autres marques suivantes : L'INTERNET DEVIENT MOBILE , Unlimited you , SCCP , Designed for life , ONCOFACT , Green Production Monitor , PAPCO , SIEMENS, TU NOUS ETONNERAS TOUJOURS. , UltraCap , NEXUS POLARIS


Siemens S.A.S. - 9 boulevard Finot,93527 SAINT-DENIS Cedex 2 - 93527 - France - SIREN 562016774


Siemens S.A.S. Direction Juridique - 9 boulevard Finot,93527 SAINT-DENIS Cedex 2 - 93527 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres), moteurs d'entraînement et machines motrices et appareils de démarrage y afférents (autres que pour véhicules terrestres) ; générateurs électriques, turbines ; compresseurs ; appareils de démarrage pour moteurs et machines motrices (compris dans la classe 7) ; compresseurs pour charger les machines de combustion (compris dans la classe 7) ; appareil de production, de commande, de distribution et de transport à air comprimé ; pompes (comprises dans la classe 7) ; machines-outils, appareils de découpe et de soudure pour le traitement autogène des métaux ; machines de traitement de tubes ; machines et appareils de nettoyage et de traitement de produits chimiques ; récipients sous haute pression ; centrifugeuses et tuyères de séparation pour l'enrichissement de l'uranium ; appareils et machines pour la manipulation automatisée d'outils et de pièces à usiner ; appareils et installations d'entreposage, manipulation, distribution et transport de marchandises, installations et composantes pour l'évacuation de substances et pièces radioactives ; tuyères à injection ; rails de distribution de carburant ; soupapes d'injection pour automobiles ; filtres (compris dans la classe 7) ; machines et appareils électriques de cuisine pour le traitement et le travail des aliments, y compris appareils pour réduire, appareils pour mélanger et pétrir, extracteurs de jus, centrifugeuses, machines à découper, appareils pour moudre, appareils pour faire des glaces comestibles ; machines à laver la vaisselle ; machines et appareils électriques pour traiter le linge et les vêtements, y compris machines à coudre, lave-linge, essoreuses, presses à repasser, machines à repasser ; machines et appareils de nettoyage à sec ; appareils d'élimination des déchets, y compris broyeurs de déchets, compacteurs de déchets ; outils électro motorisés, ouvre-boîtes électriques, machines électro motorisées pour le traitement de parquets ; cireuses autres qu'à usage ménager ; outils électro motorisés ; appareils d'affûtage des couteaux (comprise dans la classe 7) ; outillage électrique ; appareils électro motorisés de nettoyage, aspirateurs électriques et leurs pièces, en particulier tuyères et brosses ; appareils électriques pour nettoyer et polir le sol ; appareils électriques pour battre et nettoyer les tapis ; appareils pour nettoyer les fenêtres ; cireuses pour chaussures ; mélangeurs manuels (électriques) ; moteurs et machines motrices et appareils de démarrage y afférents pour véhicules aériens et nautiques (compris dans la classe 7).

Appareils, dispositifs et instruments scientifiques pour la recherche en laboratoire ; appareils et instruments électrotechniques et électroniques (compris dans la classe 9) ; appareils et instruments physiques, chimiques, optiques, photographiques, nautiques et géodésiques ; appareils de pesage, de signalisation, de mesurage, de comptage, d'enregistrement, de surveillance, de contrôle, de commande, de réglage et de commutation ; armoires électriques de commutation et de commande ; systèmes de construction pour armoires électriques et de commande, essentiellement composés de tôles de support d'appareils combinables à volonté, de charpentes de support et de tiges profilées ; supports de groupes, composés essentiellement de pièces latérales combinables à volonté, rails de liaison, rails de verrouillage, barres de renfort et conductrices ; modules enfichables, composés essentiellement de pièces détachées combinables à volonté pour le logement et la combinaison de plaques conductrices ; thermostats ; lasers à usage technique ; microscopes électroniques ; appareils de télécommande et de commande ; machines automatiques actionnées par des pièces ou des jetons ; appareils électriques et électroniques d'encodage, de traitement, de transmission, d'enregistrement et de restitution de données, en particulier ordinateurs universels, unités centrales, ordinateurs personnels, postes de travail, mémoires, terminaux, appareils de commande, imprimantes, interfaces et appareils d'encodage et de restitution, y compris claviers et écrans ; télex ; appareils de copie ; télécopieurs ; programmes de traitement de données ; supports d'enregistrements d'images, de sons et de données (à l'exception des films non exposés) ; conduites et câbles électriques, y compris adjuvants pour rallonger les câbles et conduites, à savoir rouleaux de montage, rouleaux de câbles, suspensions d'angle, dispositifs de déchargement à manchons, blocs de tambours, bobines de câbles, bobines de livraison et machines d'épissage ; fils électriques ; garnitures de conduites et de câbles ; matériel d'installation électrique (compris dans la classe 9), en particulier commutateurs, atténuateurs, prises, prises pour commutateurs, boîtes de distribution ; prises d'antennes, boîtiers de haut-parleurs et boîtes de raccordement, dispositifs de connexion pour la communication ; interrupteurs et commutateurs pour stores ; thermomètres ; hygromètres ; connecteurs, fusibles, visseuses automatiques, détecteurs de proximité, disjoncteurs de protection à courant de défaut, relais, contacteurs, terminaux, manchons de câbles, armoires à câbles, boîtes à fusibles, boîtes de jonction, boîtes de raccordement, armoires de distribution, tableaux de commande, minuteries, compteurs électriques ; appareils d'émission et de réception d'ultrasons et d'infrarouges ainsi que leurs stations-relais pour assurer les fonctions de commutation, de variation et de modulation ; modules de commutation et de variation ; minuteries ; dispositifs de synchronisation ; transformateurs à filaments dotés d'un démarreur électrique destiné à contrôler la clarté de lampes fluorescentes ; appareils de pré allumage, de commande et de réglage pour lampes fluorescentes ; appareils de commutation et de commande pour les techniques de systèmes pour bâtiments ; appareils pour la signalisation ; installation d'interphones ; systèmes de distribution, de canalisation et de pose pour l'installation électrique ; appareils et installations électriques et électroniques d'alarme et appareils et installations de protection des objets, en particulier installations de détection d'effraction et d'agression, installations de surveillance contre le vol, installations de contrôle des entrées et installations de surveillance vidéo ; installations de fermeture à infrarouges ; appareils indépendants de détection de danger et de protection contre les dégâts des eaux et le feu ; installations électroniques de surveillance de personnes ; appareils pour l'identification des personnes ; appareils et installations électriques et électroniques pour les techniques de conduite de processus ; appareils et automates de service pour les techniques liées aux centrales, à savoir appareils d'essai de tubes ; appareils d'essai sans perturbations de matériaux dans des centrales, appareils d'essai à courant parasite, appareils d'essai à ultrasons, appareils de détection de fuites, manipulateurs, appareils de décontamination de composants radioactifs de centrales ; appareils électriques de détection et de mesure des substances nocives dans l'air, dans l'eau et dans le sol, ainsi que du bruit, des vibrations, de la radioactivité et des données météorologiques ; appareils pour les techniques de processus, à savoir appareils de mesure de flux de pression, mesureurs de pression, régulateurs, mécanismes de commande ; appareils électriques et électroniques pour les techniques d'analyse, tels que pour l'analyse de la gestion, la chromatographie et l'analyse radiologique ; appareils à rayons x à usage technique ; appareils et installations pour les techniques de pesage ; accouplements électriques ; commandes à mémoire programmable, en particulier pour machines-outils, appareils de manutention, robots, machines de montage et de traitement de matériaux ; équipements électriques pour machines-outils et machines spéciales ; appareils et leurs pièces et installations qui en sont composées pour la reconnaissance et la localisation des fuites sur les conteneurs de substances solides, liquides et gazeuses ; appareils d'essai de matériaux non destructifs ; disjoncteurs à haute tension, tension moyenne et basse tension ; installations de transmission de courant continu à haute tension ; redresseurs et inverseurs électriques ; transducteurs ; limitateurs ; tubes à vide pour appareils de commutation ; tableaux de commande ; appareils de comptage pour l'électricité, le gaz, les liquides et la chaleur ; appareils pour les techniques de conduite pour installations de commutation et pour les techniques de réseau ; transformateurs ; câbles et conduites pour courants forts ; dispositifs électroniques de mesure de la puissance et du couple ; dispositifs électroniques d'affichage de la charge ; collecteurs solaires ; générateurs de secours ; composants électrotechniques, électroniques et céramiques et assemblages qui en sont composés (compris dans la classe 9) ; piles électriques ; piles à combustible ; accumulateurs ; cellules solaires et installations qui en sont composées ; capteurs ; composants optoélectroniques et assemblages qui en sont composés (compris en classe 9) ; opto-coupleurs ; résistances électriques ; condensateurs ; étrangleurs ; bobines ; conducteurs à chaud et à froid ; filtres (compris dans la classe 9) ; circuits imprimés, gravés, coulés et intégrés ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; dispositifs de tests de composants et sous-ensembles électrotechniques et électroniques ; aimants et résonateurs ; tubes électroniques ; paratonnerres ; appareils de saisie, d'émission, de transmission, de réception, de reproduction et de traitement de sons et/ou de dessins et/ou d'images ; appareils de communication et installations qui en sont composées ; appareils de médiation et de transmission de données ; appareils et installations de téléphonie mobile ; appareils et installations de transmission de la parole, de données et d'images ; stations satellites au sol ; câbles et conduites pour informations, câbles à fibre optique pour la transmission électrique et optique de voix, de données et d'images ; téléphones ; batteries, bornes de recharge, appareils téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques ; indicateurs de prix ; appareils de recherche de personnes sans fil ; téléphones à télécopieur intégré ; téléphones cellulaires et appareils de radiocommunication ; installations d'inter phonie ; modems ; coupleurs, émetteurs/récepteurs, concentrateurs, appareils d'alimentation en électricité (compris dans la classe 9) et de reconnaissance de collision et inserts optiques pour les techniques de transmission par fibre optique ; caméras de télévision ; appareils radio ; appareils de navigation ; autoradios ; appareils de télévision ; tourne-disques ; appareils d'enregistrement et de lecture de disques compacts ; magnétophones ; magnétoscopes ; antennes et installations d'antennes, radars ; stations d'émission et de réception à ondes courtes ; appareils de numérotation ; appareils de radiocommunication pour avions ; appareils de diffusion par faisceau dirigé ; appareils de radiophonie via satellite ; appareils de codage ; appareils d'imagerie thermique ; appareils de mesure d'éloignement par laser ; appareils d'interrogation et de réponse pour l'identification des aéronefs ; appareils pour la réception, la localisation et la classification de signaux électriques et électromagnétiques ; appareils de navigation sur terre, sur l'eau et dans l'air ; décodeurs de trafic ; ordinateurs de pilotage ; ordinateurs de bord ; appareils de diagnostic pour coussins gonflables de sécurité et pneumatiques ; appareils de gestion de flottes d'aéronefs ; capteurs de température ; faisceaux de fils ; réseaux de bord ; appareils de commande de moteurs ; appareils d'allumage, de commande et de commutation ; appareils de commande de l'injection et d'injection centrale ; résonateurs pour l'ingénierie automobile ; appareils de commande électronique de boîtes de vitesses, moteurs, différentiels, freins, systèmes anti dérapage, directions à quatre roues motrices, amortisseurs, régulateur d'assiette et embrayage ; appareils de diagnostic pour automobiles ; équipements et tableaux de signalisation acoustiques et optiques ; appareils pour les techniques de signalisation pour chemins de fer et installations qui en sont composées ; unités de commande électriques et leurs pièces ; appareils électroacoustiques, pour les techniques de conférence, pour studios d'enregistrement audio et vidéo ; installations d'émission sonore et vidéo et installations de régie ; appareils et instruments pour la télévision par câble et installations en étant constituées ; appareils photographiques et cinématographiques, y compris caméras vidéo ; haut-parleurs ; boîtiers de haut-parleurs ; microphones ; écouteurs ; amplificateurs électroniques ; fers à repasser ; chrono micromètres ; appareils électriques pour souder les pellicules ; balances de cuisine ; pèse-personne ; tranches de silicium pour la fabrication de composants électroniques ; supports de catalyseurs pour moteurs à explosion ; écrans lumineux ; appareils d'imagerie numérique pour la recherche par contraste en temps réel ; appareils pour l'enregistrement, le traitement, le stockage et la reproduction d'informations radiologiques ; équipements de communication vibrotactiles ; équipements électrotechniques et électroniques et instruments et tableaux de mesure et de signalisation et se présentant comme des pièces de véhicules terrestres, aériens et nautiques ; supports de catalyseurs pour moteurs de véhicules terrestres, aériens et nautiques ; prises de courant ; sondes lambda.

Appareils et instruments électro-médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils électro-médicaux et installations qui en sont composées et leurs pièces pour le diagnostic radiographique et la radiothérapie ; appareils de radiographie dans les techniques de pellicules de stockage, appareils d'angiographie, de cardiographie, de neuroradiologie et d'angiographie par soustraction (DSA) ; instruments et équipements de radiologie endo-urologiques, diagnostic fonctionnel et urologie instrumentale, ainsi que le concassage extracorporel de calculs urinaires et biliaires ; appareils de traitement des troubles osseux, musculaires et des tendons ; appareils et dispositifs de tomographie informatique, tomographie par résonance magnétique nucléaire, diagnostic par ultrasons, médecine nucléaire, radiothérapie, tomographie à émission de positrons (PET) ; cyclotrons pour la fabrication et le traitement de radionucléides émettant des positrons ; appareils d'enregistrement à long terme de l'ECG et d'exploitation assistée par ordinateur de l'ECG, électroencéphalographes ; appareils de traitement thermique haute fréquence, électrochirurgie, diagnostic et thérapie par l'électricité ; appareils de mesure pour cathétérisation cardiaque ; appareils de surveillance des patients et d'analyse de l'arythmie cardiaque ; appareils de polygraphie et pour enquêtes électro physiologiques ; stations de mesure pour analyses fonctionnelles médicales ; pacemakers et défibrilateurs ; appareils de télémétrie à usage médical ; appareils pour les techniques de respiration ; lasers à usage médical ; cathéters ; accélérateurs linéaires pour radiothérapie tumorale ; appareils de localisation de tumeurs ; appareils de planification des doses et de documentation sur le traitement des tumeurs par les rayons ; appareils de traitement dentaire et lampes éclairant le champ d'action ; appareils de forage pour les techniques de préparation ; turbines à usage dentaire ; appareils à ultrasons pour détartrer les dents ; appareils de diagnostic pour sonder le parodonte ; appareils de fabrication assistée par ordinateur de remplissages céramiques ; appareils de diagnostic, de thérapie et de pédagogie pour malentendants ; appareils acoustiques médicaux, lunettes acoustiques, audiomètres et cabines de test de l'ouïe ; appareils d'entraînement à la parole et à l'audition et appareils spéciaux pour enfants malentendants ; meubles à usage médical, tels que tables pour allonger les patients, tables d'examen et d'opération ; tamis à cérumen pour appareils acoustiques médicaux ; appareils électriques cosmétiques, à savoir appareils de massage, appareils de rayonnement, appareils électriques de diffusion de produits à inhaler.

Lampes, lumières et leurs pièces ; lampes à infrarouges ; réflecteurs pour appareils d'éclairage ; appareils de diffusion de lumière ; appareils de chauffage, diffuseurs à infrarouges, tubes de chauffage nervurés, conducteurs de chaleur, tapis chauffants, chauffages électriques à accumulation par le sol ; pompes à chaleur ; réacteurs nucléaires ; appareils de production de vapeur, de séchage, de réfrigération et de ventilation et leurs composants et robinetterie ; fours pour le frittage, la fusion, le brasage et la combustion ; condensateurs de vapeur ; appareils et installations d'incinération d'ordures ; installations de traitement thermique de déchets, en particulier composées de tambours de distillation, de chambres de combustion à haute température, dispositifs de nettoyage des fumées et dispositifs de séparation de déchets distillés ; filtres et catalyseurs pour nettoyer les fumées et pour l'utilisation dans la circulation du gaz et de l'eau dans des centrales ; appareils et installations pour les techniques environnementales, à savoir installations de traitement, de travail et de dessalage des eaux ; installations de dégazage de décharges, y compris exploitation et nettoyage de gaz ; installations de traitement des eaux d'infiltration ; installations de production d'eau de refroidissement, de consommation et ultra pure ; installations de récupération de chaleur ; appareils électriques pour le ménage et la cuisine, en particulier cuisinières, appareils de cuisson, à rôtir, à griller, à toaster, à décongeler et à tenir chaud, appareils à micro-ondes ; filtres à poussière et hottes à aspirer la poussière électriques ; cuiseurs rapides, cuisinières, plaques de cuisson, radiateurs à immersion, appareils électriques pour la confection de boissons ; chaudières, radiateurs à accumulation d'eau, radiateurs à flux continu ; humidificateurs d'air ; appareils, armoires et armoires horizontales de réfrigération et de congélation ; appareils électriques pour faire des glaçons ; appareils de séchage, tels que sèche-mains et sèche-linge électriques ; appareils électriques cosmétiques, à savoir sèche-cheveux, appareils de rayonnement, douches à air chaud ; coussins chauffants et couvertures électriques, dispositifs d'aération, ventilateurs ; appareils de chauffage et de climatisation et appareils pour améliorer la qualité de l'air (également pour automobiles) ; sèche-linge ; appareils et installations électriques et électroniques pour l'épuration de l'eau et le traitement des eaux.

Véhicules terrestres, aériens et nautiques ; moteurs et machines motrices et appareils de démarrage y afférents pour véhicules terrestres, aériens et nautiques (compris dans la classe 12) ; systèmes de retenue pour véhicules terrestres, à savoir coussins gonflables de sécurité, tendeurs de ceintures.

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), machines à écrire ; liquides d'écriture ; papiers spéciaux à usage technique.

Publicité pour le compte de tiers dans le domaine de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique et des techniques médicales ; location de machines et d'équipement de bureau ; conseils en gestion d'entreprises, conseils en matière de conduite et d'organisation d'entreprises.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Traitement et trempe des métaux ainsi que conditionnement des surfaces métalliques.

Instruction, enseignement, formation et formation complémentaire pour le compte de tiers ; publication de livres et de magazines.

Recherche et développement pour le compte de tiers dans le domaine de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique, des techniques médicales, de la physique, de la chimie et de la construction de machines, ainsi que planification, conseil, ingénierie et surveillance technique dans ces domaines ; conseils et planification pour la conception et la construction ; programmation pour ordinateurs ; mise à disposition de produits et installations de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique ainsi que de la technique médicale ; essai de matériaux.