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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS
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COOL MOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOL MOS
SIEMENS S.A.S. société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
99780195
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2009

Présentation de la marque COOL MOS

Déposée le 11 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COOL MOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS domicilié(e) 39/47, Boulevard Ornano, 93200 SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque COOL MOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOL MOS est expirée depuis le 11 mars 2009.

SIEMENS a également déposé les autres marques suivantes : L'INTERNET DEVIENT MOBILE , Unlimited you , SCCP , Designed for life , ONCOFACT , Green Production Monitor , PAPCO , SIEMENS, TU NOUS ETONNERAS TOUJOURS. , UltraCap , NEXUS POLARIS


SIEMENS S.A.S. société par action simplifiée - 39/47, Boulevard Ornano, 93200 SAINT-DENIS - France - SIREN 562016774


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 23 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290708 - Publication au BOPI 1999-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

- composants électroniques.