Déposée le 24 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLIPit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens domicilié(e) 9, rue du Docteur Finot,93527 Saint-Denis CEDEX 2 - 93527 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siemens S.A.S. domicilié(e) 9, rue du Docteur Finot,93527 Saint-Denis CEDEX 2 - 93527 - France.
La marque CLIPit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Siemens S.A.S. - 9, rue du Docteur Finot,93527 Saint-Denis CEDEX 2 - 93527 - France - SIREN 562016774
Siemens S.A.S. - 9, rue du Docteur Finot,93527 Saint-Denis CEDEX 2 - 93527 - France
Inscription le 22 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428703 - Publication au BOPI 2006-02-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Appareils électriques pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la commutation, la restitution et le traitement de sons, signaux, signes et/ou images ; appareils d'enregistrement, de traitement, d'émission, de transmission, d'aiguillage, de mémorisation et de sortie de messages, d'informations et de données ; ordinateurs de communication, logiciels ; téléphones, téléphones portables ; appareils optiques, électrotechniques et électroniques de communication ainsi que de communication par données vocales, accessoires pour téléphones portables à savoir supports, équipements mains libres, coques, câbles de recharge, chargeurs, postes de recharge, connecteurs, casques, appareils à souris, cartes à pouce, logiciels, accumulateurs, piles.
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