Climate Solutions SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée
Présentation de la marque Climate Solutions
Déposée le 23 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Climate Solutions »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS domicilié(e) 9, boulevard Finot - 93200 - SAINT-DENIS cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEMENS, SAS, Direction Juridique domicilié(e) 9 boulevard Finot - 93200 - SAINT-DENIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Climate Solutions est expirée depuis le 23 juillet 2019.
SIEMENS a également déposé les autres marques suivantes : L'INTERNET DEVIENT MOBILE , Unlimited you , SCCP , Designed for life , ONCOFACT , Green Production Monitor , PAPCO , SIEMENS, TU NOUS ETONNERAS TOUJOURS. , UltraCap , NEXUS POLARIS
SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 9, boulevard Finot - 93200 - SAINT-DENIS cedex 2 - France - SIREN 562016774
SIEMENS, SAS, Direction Juridique - 9 boulevard Finot - 93200 - SAINT-DENIS - France
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521865 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578647 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Inscription le 10 septembre 2018 - Changement d'adresse n°732967 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10
Produits chimiques à usage industriel et scientifique ; silicium pour la production de composants électroniques ; produits chimiques pour la trempe et la soudage de métaux ; résines synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides, de pâtes ou de granulés) ; matières plastiques et pâtes élastomères pour la transformation par moulage par compression, par moulage par injection ou par extrusion ; charges-renforts sous forme de poudre ou de fibres pour matières plastiques et pâtes élastomères ; agents agglutinants pour matières plastiques ; colles à usages industriels ; composés chimiques pour produits thermorétractables ; matières radioactives et leurs composés et alliages ; catalyseurs pour la décontamination des gaz de fumée et pour l'épuration des gaz d'échappement et des émissions gazeuses.
Produits chimiques de nettoyage pour équipements, appareils, instruments et installations électriques et électroniques.
Bornes, colliers, cosses et broches pour fixer des câbles électriques ; manchons en métal ; métaux bruts et métaux communs partiellement usinés et leurs alliages à usages techniques ; ferrites ; tubes métalliques, pièces laminées et moulées, moules, pièces usinées, conteneurs de stockage en métal et en alliages métalliques ; matériel de construction en métal ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils en métal (dans la mesure où ils font partie de la classe 6) ; catalyseurs en métal.
Moteurs électriques (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines et motrices et appareils correspondants de démarrage (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs électriques, turbines ; compresseurs ; appareils de démarrage pour machines et motrices ; compresseurs pour la suralimentation de moteurs thermiques (machines) ; catalyseurs et supports catalytiques pour moteurs thermiques (machines) ; équipements et appareils de production, de commande, de distribution et de transport d'air comprimé ; pompes (machines) ; machines-outils, machines pour l'usinage de tuyaux ; machines, équipements et appareils de purification et de traitement de produits chimiques ; chaudières ; centrifuges et tuyères de séparation pour l'enrichissement d'uranium ; appareils et machines pour la manutention automatique d'outils et de pièces ; injecteurs pour moteurs ; rampes d'injection ; soupapes d'injection pour véhicules automobiles ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; machines et appareils de cuisine électriques pour travailler les produits alimentaires, y compris hacheurs, malaxeurs, centrifugeuses, trancheuses, moulins et sorbetières ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour le soin du linge et des vêtements, y compris machines à coudre, lave-linge, essoreuses, sèche-linge, presses de repassage, machines à repasser ; machines et appareils de nettoyage à sec ; appareils d'élimination des ordures, y compris broyeurs, compacteurs ; outils à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, machines à moteur électrique pour le soin des parquets ; cireuses à usages autres que ménagers ; outils à moteur électrique ; ouvre-boîtes électriques ; aiguiseurs (machines pour l'aiguisage).
Appareils, dispositifs et instruments scientifiques utilisés dans le cadre de la recherche en laboratoire ; appareils, dispositifs et instruments électrotechniques et électroniques ; appareils, dispositifs et instruments physiques, chimiques, optiques, photographiques, nautiques et géodésiques ; dispositifs de pesage, de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de contrôle, d'essai, de commande en boucle ouverte, d'asservissement en circuit fermé et de commutation ; armoires d'appareillages et de commandes électriques ; modules enfichables composés essentiellement de toutes sortes d'associations de pièces pour la localisation et/ou l'intégration de cartes à circuits imprimés ; thermostats ; lasers à usage technique ; microscopes électroniques ; télécommandes, machines automatiques fonctionnant à pièces ou à jetons ; fils et câbles électriques isolés, en particulier matériel auxiliaire pour la pose de câbles, tels que rouleaux d'installation, rouleaux mobiles pour câbles, dispositifs de sécurité de boîtiers d'alimentation, supports de tambours, tambours d'enroulement de câble, bobines débitrices et machines à ligaturer ; rails conducteurs ; matériel d'installation électrique, à savoir : interrupteurs, variateurs de lumière, prises de courant, prises enfichables commutées, boîtes de répartition, prises d'antenne, sorties et boîtes de jonction de haut-parleur, appareils de communication à contacts mâles et femelles ; boutons-poussoirs et interrupteurs de lames de persiennes, thermomètres ; hygromètres ; connecteurs à contacts mâles et femelles, fusibles, disjoncteurs miniatures vissables, commutateurs de proximité, disjoncteurs contre les courants de courts-circuits, relais, contacteurs, fiches de connexion, boîtes de raccordement de câbles, armoires à câbles, boîtes à fusibles, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, blocs de distributeur secteur, standards, minuteries, compteurs d'électricité ; émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, émetteurs et récepteurs à infrarouge et ultrasons et stations de relais correspondantes pour la commutation, fonctions de gradation et de commutation à contact momentané ; modules de commutation et de mise en veilleuse ; interrupteurs temporisés ; générateurs de fréquence pilote ; transformateurs de filaments à démarrage électrique et pour le contrôle de la luminosité de lampes à fluorescence ; mécanismes de commande et équipements de commande automatique pour lampes à fluorescence, appareils de commutation et de commande pour systèmes de gestion d'équipements techniques ; dispositifs de signalisation, systèmes de sécurité pour portes d'accès, systèmes de distribution, de gainage et de pose pour installations électriques ; dispositifs et systèmes d'alarme électriques et électroniques et dispositifs et systèmes de sécurité d'installation, notamment détecteurs d'intrus et systèmes d'alarme reliés au poste de police, systèmes antivol, systèmes d'accès sécuritaires et systèmes de surveillance vidéo ; systèmes de passe-partout à infrarouge ; dispositifs de signalisation des risques ainsi qu'équipements de protection contre les dégâts causés par l'eau et les incendies, systèmes de marquage électronique ; unités d'identification personnelle ; équipements et systèmes électriques et électroniques pour instruments de procédé et techniques de régulation ; équipements d'entretien et automates pour centrales, à savoir équipements d'essais de tuyauteries ; matériel pour les essais non destructifs de matériaux de centrales, équipements d'essais par courant de Foucault, équipements de tests à ultrasons, détecteurs de fuites, manipulateurs, équipements destinés à la décontamination d'éléments de centrales nucléaires contaminés par la radioactivité ; matériel électrique d'enregistrement et de mesure de la pollution de l'air, de l'eau et du sol, ainsi que du bruit, des vibrations, de la radioactivité et de données météorologiques ; appareils et systèmes électriques et électroniques de traitement et épuration de l'eau ; équipements d'études de procédés, à savoir instruments de mesure de pression en plein flux, manomètres, régulateurs, actionneurs ; dispositifs électriques et électroniques pour la technologie analytique, en l'occurrence analyse de systèmes, chromatographie, analyses aux rayons x ; matériel de radiographie à usage technique ; dispositifs et systèmes techniques de pesage ; coupleurs électriques ; contrôleurs à logique programmable, notamment pour machines-outils, manipulateurs, robots, machines de traitement de matières et assemblage ; équipements électriques pour machines-outils et machines spéciales ; dispositifs et leurs composants et systèmes constitués desdits dispositifs et composants pour l'identification et la localisation de fuites sur des cuves et réservoirs contenant des substances liquides, solides et gazeuses ; équipements destinés aux tests non destructifs de matériaux ; appareillage de commutation et disjoncteurs à haute, moyenne et basse tensions ; systèmes de transmission CCHT ; redresseurs et convertisseurs électriques, transformateurs de mesure ; paratonnerres, tubes vacuum pour appareillage de commutation ; armoires électriques ; appareils pour mesures d'électricité, gaz, liquides et chaleur ; matériel et dispositifs de coupure pour le contrôle de systèmes électriques et appareillage de commutation ; transformateurs ; câbles d'alimentation ; dynamomètres électroniques et équipement de mesure de couple, indicateurs électroniques de charge ; capteurs solaires ; dispositifs d'alimentation électrique de secours ; composants et sous-ensembles électrotechniques, électroniques et céramiques constitués de ces composants (compris dans cette classe) ; piles électriques, piles à combustible, accumulateurs ; piles solaires et systèmes à énergie solaire s'en composant, capteurs, composants opto-électroniques et sous-ensembles constitués de ces composants (compris dans cette classe) ; optocoupleurs ; résistances électriques ; condensateurs ; inducteurs ; bobines ; thermistances CTN et CTP ; circuits imprimés, gravés, coulés et encapsulés ; cartes à puce ; lecteurs de cartes à puce ; appareils de test de composants et sous-ensembles électroniques et électrotechniques ; aimants et résonateurs ; tubes électroniques, protecteurs contre les surtensions ; équipements pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement du son et/ou des caractères et/ou des images ; dispositifs de communication, ainsi que systèmes constitués de ces dispositifs ; dispositifs de commutation et de transmission de données ; dispositifs et systèmes de radiocommunications mobiles ; dispositifs et systèmes de transmission de la voix, de données et d'images ; stations terrestres de télécommunications par satellite ; câbles de transmission et fibres optiques pour transmission électrique ou optique de la voix, de données et d'images ; téléphones, systèmes téléphoniques ; visiophones ; téléphones de voiture ; répondeurs téléphoniques ; indicateurs de taxation ; systèmes de recherche de personnes ; téléphones à télécopieurs intégrés ; radios et postes de radio bidirectionnels ; systèmes d'interphones et systèmes d'interphones bidirectionnels ; modems ; coupleurs, émetteurs récepteurs, concentrateurs, dispositifs d'alimentation électrique ainsi que détecteurs de collision et modules optiques enfichables pour la communication par fibres optiques ; télécaméras ; radios ; autoradios ; téléviseurs ; tourne-disques ; graveurs et lecteurs de disques compacts ; magnétophones à cassettes ; magnétoscopes ; antennes et systèmes d'antennes ; blocs radars ; émetteurs-récepteurs à ondes courtes ; systèmes d'accès radio ; systèmes de communication sol-air ; équipements de liaison radio ; équipement de communications par satellite ; codeurs ; appareils de thermographie ; matériel laser de mesure de distances ; systèmes IFF pour avions ; dispositifs de réception, localisation et classification de signaux électromagnétiques ; systèmes de navigation pour véhicules terrestres, véhicules maritimes et aéronefs ; systèmes de détection et indication de trafic ; ordinateurs de pilotage ; ordinateurs de bord ; appareils de diagnostic d'airbags ; capteurs de température ; harnais de câbles ; installations électriques pour véhicules ; appareils électriques de commande moteur ; dispositifs d'allumage, de contrôle d'allumage et de génération d'impulsions ; appareils électriques pour le contrôle de l'injection et pour l'injection monopoint ; résonateurs pour le génie automobile ; dispositifs de commande électroniques pour trains d'engrenages, systèmes différentiels, amortisseurs, de freinage, antidérapage, à quatre roues motrices, de suspension à autoréglage du niveau et d'embrayage ; équipements de diagnostic automobile ; avertisseurs et dispositifs de signalisation acoustiques et optiques ; équipements pour la signalisation ferroviaire et systèmes composés desdits dispositifs ; cabines de signalisation électrique et leurs composants ; systèmes électro-acoustiques et de conférence, ainsi qu'équipements pour studios audio et vidéo ; systèmes de contrôle et transmission audio et vidéo ; appareils et dispositifs pour télévision par câble ainsi que systèmes s'en composant ; équipements photographiques et cinématographiques y compris caméras vidéo ; haut-parleurs ; enceintes de haut-parleur ; microphones ; écouteurs, amplificateurs électroniques ; dispositifs électriques de thermocollage de films d'emballage ; balances de cuisine ; pèse-personnes ; fers à repasser électriques.
Appareils, équipements et instruments électromédicaux, médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils et instruments électromédicaux ainsi que les installations qu'ils constituent et leurs éléments de diagnostic et de thérapie radiologiques ; écrans radioscopiques ; appareils de radiographie par plaque phosphore, appareils d'angiographie, de cardiographie, de neuroradiologie et d'angiographie par soustraction (DSA) ; appareils d'imagerie numérique en temps réel pour les examens avec un moyen de contraste ; appareils de diagnostic médical.
Luminaires, lampes et leurs éléments ; réflecteurs à miroir pour appareils d'éclairage ; appareils de diffusion de lumière ; appareils de chauffage, radiateurs à infrarouge, tubes chauffants à lamelles, conducteurs chauffants, nattes chauffantes, chauffages électriques à accumulation pour sols chauffants ; pompes thermiques.
Véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; convertisseurs catalytiques et substrats à catalyseur pour systèmes de traction ou propulsion de véhicules terrestres, aéronefs et véhicules nautiques ; systèmes de retenue pour véhicules terrestres, à savoir airbags, tendeurs de ceintures de sécurité.
Papier, carton et produits constitués de ces matériaux à savoir des posters, affiches, brochures, livres de poches, emballages ; produits imprimés ; articles de reliure ; photographies ; articles de papeterie ; colles à papier ou colles universelles ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et fournitures de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel pédagogique (à l'exception des appareils) ; matériel d'emballage en matières plastiques à savoir : sacs et sachets (pochettes et enveloppes) ; jeux de cartes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; encres.
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (autres qu'en acier inox ou plaqués) non électriques ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; brosses à dents électriques ; hydropropulseurs.
Construction immobilières ; réparation de matériel électrique et installations électrotechniques en tous genres.
Enseignement, préparation, organisation et conduite de cours et séminaires de formation ; édition et mise en page de livres et revues.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'électrotechnique, l'électronique, la technologie de l'information, le génie médical, la physique, la chimie et le génie mécanique, ainsi que services de planification, prestation de conseils techniques et scientifiques, travaux d'ingénieurs et contrôle/vérification technique dans ces domaines ; planification et conseil en matière de travaux de construction et de conception ; programmation informatique ; location de dispositifs et équipements ayant trait à l'électrotechnique, la technologie de l'information ; essai de matériaux ; conseil technique en installation et en exploitation de systèmes de traitement des données, bases de données et réseaux de télécommunication ; établissement de projets, développement et conception de projets de prestations et installations informatiques et de télécommunication, de réseaux de télécommunication et des outils nécessaires dans ces domaines ; planification, conseils, essai et surveillance/suivi technique en intégration de systèmes et de produits de réseaux de télécommunication et traitement des données ; services électroniques, à savoir collecte, stockage, traduction, transmission ou diffusion de données, informations, images et séquences audio et vidéo, mise à disposition et communication d'informations mémorisées dans une base de données, notamment au moyen de systèmes (informatiques) de communication interactive ; développement, création et location de programmes informatiques.