Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre de Service Efficacité Energétique - CS2E
SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3938818
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/08/2022
Centre de Service Efficacité Energétique - CS2E de SIEMENS

Présentation de la marque Centre de Service Efficacité Energétique - CS2E

Déposée le 3 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Centre de Service Efficacité Energétique - CS2E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS domicilié(e) 9 boulevard Finot - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Centre de Service Efficacité Energétique - CS2E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre de Service Efficacité Energétique - CS2E est expirée depuis le 3 août 2022.

SIEMENS a également déposé les autres marques suivantes : L'INTERNET DEVIENT MOBILE , Unlimited you , SCCP , Designed for life , ONCOFACT , Green Production Monitor , PAPCO , SIEMENS, TU NOUS ETONNERAS TOUJOURS. , UltraCap , NEXUS POLARIS


SIEMENS S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 9 boulevard Finot - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 562016774


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Logiciels destinés à la gestion de l'énergie, à des fins d'optimisation énergétique, de l'amélioration de l'efficacité énergétique dans toutes installations ;

Fourniture d'accès à un site Internet/Extranet permettant la gestion de l'énergie, la réalisation de bilans, diagnostics énergétiques, en vue de l'optimisation et l'amélioration de l'efficacité énergétique dans toutes installations ;

Conception de site Internet/Extranet permettant la gestion de l'énergie, la réalisation de bilans et diagnostics énergétiques en vue de l'optimisation et l'amélioration de l'efficacité énergétique dans toutes installations ; conception, installations et mise à jour de logiciels destinés à la gestion de l'énergie et l'optimisation énergétique.