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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens
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After Turbo Catalyst
Marque renouvelée - Marque en vigueur

After Turbo Catalyst
Siemens, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3315770
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2024
After Turbo Catalyst de Siemens

Présentation de la marque After Turbo Catalyst

Déposée le 28 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « After Turbo Catalyst » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens domicilié(e) 9 boulevard Finot - 93527 - SAINT-DENIS, Cedex 2 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, M. Bloch François domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque After Turbo Catalyst a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque After Turbo Catalyst arrivera à expiration en date du 28 septembre 2024.

Siemens a également déposé les autres marques suivantes : L'INTERNET DEVIENT MOBILE , Unlimited you , SCCP , Designed for life , ONCOFACT , Green Production Monitor , PAPCO , SIEMENS, TU NOUS ETONNERAS TOUJOURS. , UltraCap , NEXUS POLARIS


Siemens, S.A.S. - 9 boulevard Finot - 93527 - SAINT-DENIS, Cedex 2 - France


Dennemeyer & Associates, M. Bloch François - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2014 n°2573734 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-15

Inscription le 2 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664101 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Inscription le 2 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664100 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664099 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Catalyseurs et supports de catalyseur pour moteurs à combustion. Catalyseurs et supports de catalyseurs pour systèmes à propulsion de véhicules terrestres, aériens et nautiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.