Déposée le 28 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « After Turbo Catalyst » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens domicilié(e) 9 boulevard Finot - 93527 - SAINT-DENIS, Cedex 2 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, M. Bloch François domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque After Turbo Catalyst a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dennemeyer & Associates, M. Bloch François - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2014 n°2573734 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-15
Inscription le 2 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664101 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Inscription le 2 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664100 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664099 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Catalyseurs et supports de catalyseur pour moteurs à combustion. Catalyseurs et supports de catalyseurs pour systèmes à propulsion de véhicules terrestres, aériens et nautiques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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