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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens Transportation Systems
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DIGIMOVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGIMOVE
Siemens Transportation Systems, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3650681
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019
DIGIMOVE de Siemens Transportation Systems

Présentation de la marque DIGIMOVE

Déposée le 14 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens Transportation Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGIMOVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens Transportation Systems domicilié(e) 150 avenue de la République BP 101 - 92323 - CHATILLON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 557 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siemens Transportation Systems, S.A.S., Mr. Said El Fassi (Laurent Cloutot) domicilié(e) 150 avenue de la République BP 101 - 92323 - CHATILLON cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIMOVE est expirée depuis le 14 mai 2019.

Siemens Transportation Systems a également déposé les autres marques suivantes : Siwi Link , VOYAGEZ DANS VOTRE SIECLE


Siemens Transportation Systems, S.A.S. - 150 avenue de la République BP 101 - 92323 - CHATILLON cedex - France - SIREN 384557468


Siemens Transportation Systems, S.A.S., Mr. Said El Fassi (Laurent Cloutot) - 150 avenue de la République BP 101 - 92323 - CHATILLON cedex - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 25 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554216 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, optiques, mécaniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, notamment appareils et instruments pour la mesure de vitesse d'un véhicule par rapport au sol, tel qu'un moyen de transport en commun de passagers ou/et de marchandises ayant notamment une roue de mesure et au moins une roue d'entrainement ; appareils et instruments embarqués pour la mesure de vitesse d'un véhicule par rapport au sol, tel que tachymètres, accéléromètres, odomètres et leur combinaison en tant que système de mesure embarqué dans un véhicule ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment en tant que transport en commun de passagers ou/et de marchandises ; véhicule à guidage automatique.