Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PCS 7 BASIS
SIEMENS SAS (société par action simplifiée)

Numéro de dépôt :
3037370
Date de dépôt :
23/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2010

Présentation de la marque PCS 7 BASIS

Déposée le 23 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS(société par action simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PCS 7 BASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS(société par action simplifiée domicilié(e) 39/47 BLD ORNANO, 93200 SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEMENS SAS - France.

La marque PCS 7 BASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCS 7 BASIS est expirée depuis le 23 juin 2010.

SIEMENS(société par action simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : WINAC , S7-PROFI , 8XXD P1 , S7-PRG2 , 8XXD EM , S7-PRG1 , S7-MA1 , WINCC , S7-PDIAG , S7-ETHER


SIEMENS SAS (société par action simplifiée) - 39/47 BLD ORNANO, 93200 SAINT DENIS - France - SIREN 562016774


SIEMENS SAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

- Matériel et support d'instruction ou de formation ou d'enseignement - Livres reproduisant le contenu de cours de formation ou d'enseignement - Organisation et conduite de stages ou sessions de formation ou d'enseignement - Logiciel ou support magnétique de formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.